Mentions légales

Cuisines Fabre – 649 Avenue Aristide Briand 84440 Robion

Structure juridique

S.A.R.L. au capital de 150 000 euros
N° d’inscription au RCS : B340 293 471
N° de Siret : 340 293 471 00017
Numéros de TVA : FR 45 340 293 471 00017
Numéros NAF : 3102Z
Propriétaire du site : SARL Cuisines Fabre
Dirigeant : Jean-Christian Fabre

Conception

Kariba Productions
22, rue Pomme d’Or
84300 Cavaillon
T : 04 90 78 10 50

www.kariba-productions.com

 

Développement et Hébergement

Reboost Informatique
Place Maurice Bouchet
84300 Cavaillon
T : 04 90 71 28 20

www.reboost.fr

OVH
http://www.ovh.fr/

 

Droits d’auteur

L’ensemble des éléments constituant le site www.cuisinesfabre.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).

En conséquence, l’utilisateur de  www.cuisinesfabre.fr s’engage à ne pas utiliser ou interroger  www.cuisinesfabre.fr pour le compte ou au profit d’autrui ; intégrer tout ou partie du contenu de  www.cuisinesfabre.fr dans un site tiers, à des fins commerciales ou non ; copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Cuisines Fabre, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur.

La mise en place de liens hypertextes d’un site tiers vers le site  www.cuisinesfabre.fr nécessite l’accord préalable de Cuisines Fabre.

Toute utilisation non expressément autorisée d’éléments du site www.cuisinesfabre.fr entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Cuisines Fabre se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.

 

Responsabilités

Cuisines Fabre décline toute responsabilité :

En cas d’interruption du site www.cuisinesfabre.fr pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées ;

En cas d’impossibilité momentanée d’accès au site www.cuisinesfabre.fr (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance ;

En cas de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation de  www.cuisinesfabre.fr (et/ou des sites qui lui sont liés) ;

En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du site  www.cuisinesfabre.fr. L’utilisateur est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourrait en découler. L’utilisateur renonce également à exercer tout recours contre Cuisines Fabre dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

En aucune manière, Cuisines Fabre ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice, direct ou indirect, résultant de, ou en relation avec, l’utilisation des informations disponibles sur  www.cuisinesfabre.fr.